Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEMENT-NUISIBLES
M. EL BEZE marcel

Numéro de dépôt :
3884262
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
TRAITEMENT-NUISIBLES de EL BEZE marcel

Présentation de la marque TRAITEMENT-NUISIBLES

Déposée le 23 décembre 2011 par monsieur EL BEZE marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TRAITEMENT-NUISIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur EL BEZE marcel domicilié(e) 93 RUE DE LA CHAPELLE, Porte 32 - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EL BEZE marcel domicilié(e) 93 RUE DE LA CHAPELLE, Porte 32 - 75018 - PARIS - France.

La marque TRAITEMENT-NUISIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEMENT-NUISIBLES est expirée depuis le 23 décembre 2021.


M. EL BEZE marcel - 93 RUE DE LA CHAPELLE, Porte 32 - 75018 - PARIS - France


M. EL BEZE marcel - 93 RUE DE LA CHAPELLE, Porte 32 - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649129 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux.